Administrateurs de caisses de l’Ontario
Objectif de la conférence : Développer les relations entre l’ARSF et les conseils d’administration des caisses. Favoriser une bonne compréhension de la réglementation fondée sur des principes (RFP) et de la surveillance axée sur le risque (SAR), qui ont entraîné des attentes plus élevées envers les conseils et une augmentation de leurs responsabilités.
Nous vous prions de répondre à ce court sondage sur votre appréciation de la conférence :
Sondage sur la conférence
Horaire |
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8 h 30 – 9 h 15 |
Inscription à la conférence et petit-déjeuner |
9 h 15 – 9 h 30 |
Mot d’ouverture (Mehrdad Rastan, VPD, surveillance prudentielle des caisses et du secteur de l'assurance) (voir biographie) |
9 h 30 – 10 h |
Discours du directeur général de l’ARSF – Réglementation fondée sur des principes et importance d’une supervision efficace du conseil (Mark White, directeur général) (voir biographie) |
10 h 00 – 10 h 45 |
1re séance – Réglementation fondée sur des principes (Jordan Solway, VPD, services juridiques et application de la loi, et Cristie Ford, Ph.D.) (voir biographie) |
10 h 45 – 11 h 00 |
Pause rafraîchissements et réseautage |
11 h 00 – 11 h 45 |
2e séance – Surveillance axée sur le risque (Dan Oprescu, responsable, surveillance prudentielle) (voir biographie)
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11 h 45 – 12 h 30 |
3e séance – Politique fondée sur des preuves (Dan Padro, directeur, politiques - caisses, surveillance prudentielle du secteur de l’assurance et régimes de retraite, et Bradley Hodgins, directeur, initiatives de réglementation et gestion des connaissances) (voir les biographies)
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12 h 30 – 13 h 30 |
Pause déjeuner et réseautage |
13 h 30 – 14 h 15 |
4e séance – Plan d’action climatique coopératif (Benoit André, directeur général, Fondation du développement coopératif du Canada) (voir biographie)
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14 h 15 – 15 h 15 |
5e séance – Le cadre de leadership fondé sur le caractère – 1re partie (Bill Furlong et Mary Crossan) (voir les biographies)
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15 h 15 – 15 h 30 |
Pause rafraîchissements et réseautage |
15 h 30 – 16 h 30 |
6e séance – Le cadre de leadership fondé sur le caractère – 2re partie (Bill Furlong et Mary Crossan) (voir les biographies)
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16 hr 30 |
Fin de la conférence |
Ressources et liens utiles
Cadre de surveillance axée sur le risque pour les caisses populaires et les credit unions (CSAR-CP)
Conformité réglementaire
- Lois et règlements
- Règles de l’ARSF
- Lignes directrices de l’ARSF
- Règle sur la promotion de l’assurance-dépôts par les caisses
- Règle sur les pratiques commerciales et financières saines
- Règle sur les exigences relatives à la suffisance du capital
- Règle sur les exigences relatives à la suffisance des liquidités
- Loi sur les caisses populaires et les credit unions
- Cadre de lignes directrices de l’ARSF
- Souscription de prêts hypothécaires résidentiels
Attentes en matière de surveillance
Approche intégrée : Évaluations des pratiques de l’industrie
Exemple des exigences relatives à l’évaluation de la surveillance
Élaboration des lignes directrices
- Lois et règlements
- Règles de l’ARSF
- Lignes directrices de l’ARSF
- Cadre de lignes directrices de l’ARSF
Règle de l’ARSF
Règles et lignes directrices de l’ARSF
- Ligne directrice sur la souscription de prêts hypothécaires résidentiels (2021)
- Ligne directrice sur les liquidités (2021)
- Ligne directrice sur le cadre des pratiques de l’industrie pour les caisses (2021)
- Ligne directrice sur la planification de la reprise des activités (2021)
- Ligne directrice sur la planification du règlement de faillite (2022)
- Ligne directrice sur le cadre de surveillance axée sur le risque (2022)
- Ligne directrice sur les risques opérationnels et résilience (2023)