Date : Mercredi, 29 septembre 2021
Heure : 11 h à 12 h
Lieu : Vidéoconférence

L’ARSF a organisé une séance d’information avec le secteur des caisses populaires et des credit unions pour mettre en œuvre la Ligne directrice pour la planification de la reprise des activités publiée le 5 juillet 2021. Des représentants de l’Association canadienne des coopératives financières ont également été invités à la séance d’information.

Commentaires généraux

Conforme à la réglementation de l’ARSF axée sur les principes et les résultats, l’ARSF a fait part des résultats souhaités de la Ligne directrice pour la planification de la reprise des activités : viser à améliorer la résilience globale et la préparation en cas de crise du secteur des caisses populaires et des credit unions.

Voici la portée et les points saillants des discussions :

  • La justification et la mise en contexte de la Ligne directrice pour la planification de la reprise des activités, et ce qui a été fait avant la mise en œuvre;
  • L’interprétation des exigences de l’ARSF en matière de planification de la reprise des activités en vertu du règlement no 5 et de la Loi de 1994 sur les caisses populaires et les credit unions;
  • Les avantages de la planification de la reprise des activités;
  • La différence entre les plans de reprise et les autres plans;
  • La manière dont les plans de reprise mettent l’accent sur les scénarios de stress grave qui pourraient menacer la viabilité d’une institution;
  • L’importance d’intégrer le plan de reprise aux politiques, aux processus, à la tolérance aux risques et aux cadres de gestion des risques principaux;
  • Les pratiques et les processus de l’ARSF lors de l’utilisation de son évaluation du respect de l’interprétation par les caisses populaires et les credit unions, y compris l’application du principe de proportionnalité;
  • La présentation provisoire est axée sur trois éléments : B. Les mesures clés et les déclencheurs associés; C. Les options de reprise; et D. L’analyse de scénarios;
  • La présentation provisoire du 14 janvier 2022 vise à donner aux caisses populaires et aux credit unions l’occasion de recevoir des commentaires sur l’orientation afin d’assurer l’élaboration d’un plan crédible pour la présentation finale du 13 janvier 2023, comme indiqué dans la Directive.

Questions et réponses des participants à la séance :

Les caisses populaires et les credit unions présents ont posé des questions sur la disponibilité des modèles, à savoir si les plans de reprise reproduisent d’autres plans (p. ex. Planification des ressources de distribution, Plan de continuité des activités, Processus interne d’évaluation de l’adéquation des fonds propres), les échéanciers, le contenu, les mesures de liquidité et de capital et les tableaux de bord.

Quelques caisses populaires et credit unions étaient également intéressés par des exemplaires des documents de présentation.

Le personnel de l’ARSF a répondu aux questions et sera également disponible pour en répondre à d’autres dans le cadre des séances de questions et réponses de suivi prévues au début d’octobre.

Prochaines étapes

L’ARSF tiendra quatre séances de questions et réponses. Les groupes pour les séances ont été déterminés en fonction de la taille des établissements.

Les séances de questions et réponses visent à faciliter une discussion plus approfondie sur les éléments clés de la planification de la reprise des activités et à permettre aux caisses populaires et aux credit unions de poser des questions plus précises.